Aller à :

  • Contenu
  • Menu principal
  • Menu secondaire
  • Pied de page
  • Aide
  • Version mobile

Communauté du Pays Voironnais (Retour à la page d'accueil)

  • Nous connaître
    • Le territoire
    • La communauté d'agglo
    • Les projets en cours
    • Les documents fondateurs
  • Les services
    • Mes démarches en ligne
    • Mobilités
    • Déchets
    • Eau - Assainissement - GEMAPI
    • La Ressourcerie
    • Emploi et Entreprendre
    • Personnes âgées et Handicap
    • Jeunes
    • Aides économies d'énergie - Logement
    • Evaluation des services
    • Gymnases - piscine
    • Pic de pollution
  • Participation citoyenne
    • Les projets en concertation
    • La charte de la participation citoyenne
    • Le Conseil de Développement
    • La Commission Consultative des Services publics
    • En direct avec le président
    • En direct avec les services
  • Économie et emploi

    Économie et Emploi

    • Actualités
    • S'installer en Pays Voironnais
    • Créer, reprendre une entreprise
    • Développer votre entreprise
    • Les réseaux
    • Vous êtes un agriculteur
    • Vous êtes un acteur touristique
    • Vous êtes un commerçant/artisan/restaurateur
    • La filière sport, loisirs, santé/bien-être
    • Maison de l'emploi
    • Documentation
    • Programme LEADER
    • Offres d'emploi
  • Tourisme, loisirs et culture

    Tourisme, Loisirs et Culture

    • Culture et patrimoine
    • Tourisme
    • Gymnases - piscine

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. Nous connaître
  3. La communauté d'agglo
  4. Notre organisation
  5. Actes administratifs
  • Réduire la taille du texte
  • Augmenter la taille du texte
  • Imprimer cette page
  • Enregistrer la page au format PDF (maximum 1,5 Méga-octets)
  • Envoyer cette page à un ami
  • Partager sur Facebook (lien externe)
  • Partager sur Twitter (lien externe)
  • Partager sur Google plus (lien externe)

Actes administratifs

Pour consulter les décisions prises par la Communauté d'agglomération :

https://cloud.paysvoironnais.com/index.php/s/5vAtwEnM540TMUe

 

 

 

 

Haut de contenu

Nous connaître

  • Le territoire
  • La communauté d'agglo
    • L'intercommunalité
    • Les dates clés
    • Nos compétences et nos missions
    • Notre organisation
      • L'exécutif
      • Le Conseil communautaire
      • Les élus communautaires
      • Le bureau communautaire
      • Le Conseil de Développement
      • Les services
      • Actes administratifs
    • Annuaire des services
    • Marchés publics
  • Les projets en cours
  • Les documents fondateurs
  • Flux RSS du site
  • Accueil
  • Contact
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Gestion des cookies
Communauté du Pays Voironnais

40 rue Mainssieuxcs 80363 38516 Voiron cedex
Lundi - vendredi : 8h-12h /13h30-18h Tél. : 04 76 93 17 71

Retrouvez-nouz sur Facebook

http://www.paysvoironnais.com/notre-organisation/actes-administratifs-881.html

Communauté du Pays Voironnais

Réalisation : Stratis